Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CLÉS DU PRIEURÉ
TERROIRS D'EXCEPTION, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3273692
Date de dépôt :
13/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2014
LES CLÉS DU PRIEURÉ de TERROIRS D\'EXCEPTION

Présentation de la marque LES CLÉS DU PRIEURÉ

Déposée le 13 février 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERROIRS D'EXCEPTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CLÉS DU PRIEURÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-12 du 19 mars 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERROIRS D'EXCEPTION domicilié(e) Château Fombrauge,33330 ST CHRISTOPHE DES BARDES - 33330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 611 167 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex - 92593 - France.

La marque LES CLÉS DU PRIEURÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3273692.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CLÉS DU PRIEURÉ est expirée depuis le 13 février 2014.

TERROIRS D'EXCEPTION a également déposé les autres marques suivantes : SYRIAD , SPIRITUS SANCTI , La Cave du Taurobole , LA SOLLICITUDE , REFUGE SACRÉ , Revedevin , LE JARDIN DES OLIVIERS , SolOriens , SINE NOMINE , PROVIDENCE DE BOIS PERTUIS


TERROIRS D'EXCEPTION, Société par actions simplifiée - Château Fombrauge,33330 ST CHRISTOPHE DES BARDES - 33330 - France - SIREN 433611167


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-29

Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).